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Marques déposées par HENRI-GILLES LA BROSSE
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ASSURANCES-EMPRUNTEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASSURANCES-EMPRUNTEUR
HENRI-GILLES LA BROSSE

Numéro de dépôt :
3383843
Date de dépôt :
28/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2015
ASSURANCES-EMPRUNTEUR de HENRI-GILLES LA BROSSE

Présentation de la marque ASSURANCES-EMPRUNTEUR

Déposée le 28 septembre 2005 par HENRI-GILLES LA BROSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSURANCES-EMPRUNTEUR »

Le déposant est HENRI-GILLES LA BROSSE domicilié(e) 100 AVENUE ALBERT PETIT,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HENRI-GILLES LA BROSSE domicilié(e) 100 AVENUE ALBERT PETIT,92220 BAGNEUX - 92220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSURANCES-EMPRUNTEUR est expirée depuis le 28 septembre 2015.

HENRI-GILLES LA BROSSE a également déposé les autres marques suivantes : CREDIT-ASSURANCE , ASSURE-CREDIT , ASSURANCEEMPRUNTEUR , GARANTIEEMPRUNTEUR , MAGNOLIA WEB ASSURANCES


HENRI-GILLES LA BROSSE - 100 AVENUE ALBERT PETIT,92220 BAGNEUX - 92220 - France


HENRI-GILLES LA BROSSE - 100 AVENUE ALBERT PETIT,92220 BAGNEUX - 92220 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461576 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Affaires immobilières ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.